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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION AZUREENNE DE BOISSONS
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L'ART DES ANGES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ART DES ANGES
SAS DISTRIBUTION AZUREENNE DE BOISSONS

Numéro de dépôt :
4339594
Date de dépôt :
20/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
L\'ART DES ANGES de DISTRIBUTION AZUREENNE DE BOISSONS

Présentation de la marque L'ART DES ANGES

Déposée le 20 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION AZUREENNE DE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'ART DES ANGES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION AZUREENNE DE BOISSONS domicilié(e) 4, Rue du Puits - 06800 - CAGNES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 141 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Carole FERRAN, Avocat domicilié(e) 12, place Guynemer - 06300 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 7 ans, la marque L'ART DES ANGES est expirée depuis le 20 février 2027.

DISTRIBUTION AZUREENNE DE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : CÔTÉ MER , DIVINES RESTANQUES , CELTHIC , LES ROCHES D'ESTEL , CÔTÉ MÉDITERRANNÉE , BANDOL SAINT CHRISTOPHE


SAS DISTRIBUTION AZUREENNE DE BOISSONS - 4, Rue du Puits - 06800 - CAGNES SUR MER - France - SIREN 395141294


Maître Carole FERRAN, Avocat - 12, place Guynemer - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Inscription le 16 mars 2018 - Rejet total n°719009 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-16

Inscription le 7 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784743 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-07

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